J.O. Numéro 276 du 28 Novembre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 18931

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 19 novembre 2001 portant nomination (directions régionales de l'environnement)


NOR : ATEG0100371A



Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 19 novembre 2001, M. Bachoc (André), ingénieur en chef des ponts et chaussées, est nommé directeur régional de l'environnement de Franche-Comté à compter du 16 novembre 2001, en remplacement de Mme Gallot (Michèle), appelée à d'autres fonctions.
La résidence administrative de l'intéressé est établie à Besançon.